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Pagina:Wetboek van Strafregt. Code Pénal (1867).pdf/184

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AANWIJZING VAN ARTIKELEN,
WAARIN DE TEXT DER OFFICIËLE UITGAVE VAN DE KEIZERLIJKE DRUKKERIJ TE AMSTERDAM EN ROTTERDAM VAN 1811 AFWIJKENDE IS VAN DIE DER KEIZERLIJKE DRUKKERIJ TE PARIJS VAN 1810.




in de uitgave van Amsterdam
1811 staat:

moet zijn volgens die van
Parijs 1810:

art.
40. de cette maison dans cette maison
67. au tiers ou moins au tiers au moins
95. détruit par l'explosion détruit, par l'explosion
au autres proprietés ou autres propriétés
108. ceux des complots qui, ceux des coupables qui,
donné connaissance donné ces connaissances
111. ou en y ajoutant, ou y en ajoutant
127. pourvoir pouvoir
136. d'argent, billon d'argent, de billon
révélé ce qu'ils en savent révélé ce qu'ils savent
142. à être opposées à être apposées
156. de cinq au plus de cinq ans au plus
160. chirurgien ; ou autre chirurgien ou autre
sera d'un emprisonnement sera puni d'un emprisonnement
171. en outre inférieure aux en outre inférieures aux
173. commis du gouvernement, commis soit du gouvernement,
178. Dans les cas Dans le cas
204. (in opschrift) Des crimes, Des critiques,
208. que la nature que la peine resultant de la nature
219. réunion des rebelles réunions de rebelles
257. (in opschrift) Dégradations Dégradation
276. que ce ne soit le mari et la femme, que ce ne soient le mari et la femme,
288. prononcée prononcées
290. d'écrits imprimées, d'écrits imprimés,
noms d'auteurs, imprimeurs,
dessinateurs, ou graveurs,
noms d'auteur, imprimeur, dessi-
nateur ou graveur,
291. de réunir tous les jours de se réunir tous les jours
305. de travaux forcés des travaux forcés
312. ses père et mère ses père ou mère
317. peine de travaux forcés peine des travaux forcés
341. (in opschrift) arrestation illegales arrestations illegales
345. qui ont droit qui ont le droit
350. de cinquante à de cinquante francs à
358. de seize à de seize francs à
367. lieux ou réunions publiques, lieux ou réunions publics,
371. d'un mois à six, d'un mois à six mois,